Cliquez ici pour télécharger le Guide pratique d'aide à la protection, à la conservation et à la mise en valeur des objets mobiliers du patrimoine spirituel des communes réalisé par le Département de la Côte d'Or
Le statut de l'Élu(e) local(e) a été mis à jour le 25 juillet 2024 et est disponible sur le site de l'AMF Nationale.
Pour le télécharger, rendez-vous sur le site de l'AMF Nationale en cliquant ici (réf. BW7828)
Ce document est disponible sur le site de l'AMF Nationale en cliquant ici.
Vous pouvez consulter le guide du Maire (édition 2014) ici (réservé aux adhérents)
Article du Docteur Alain GUILLARD. Téléchargement
"Imposée par la rigueur appliquée aux dotations de l'État, l'instauration d'une péréquation horizontale pose une série de questions et soulève des controverses..."
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