Éducation - Culture
Réforme et rythmes scolaires
Conditions de mise en œuvre
Cliquez ici pour accéder à la note de l'AMF Nationale (réf. : CW13099)
Assouplissement de la réglementation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) déclarés
Cliquez ici pour accéder à la note de l'AMF Nationale (réf. : CW13100)
Attention, ces documents ne sont accessibles qu'aux adhérents nationaux
Réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014
Conditions d'application
- Cliquez ici pour télécharger la note de l'AMF Nationale
Rythmes scolaires
- Les écoles privées sont-elles tenues de mettre en oeuvre les nouveaux rythmes scolaires ?
Cliquez ici pour accéder à l'article paru sur lagazette.fr
Rejet de la proposition de loi Bertrand sur les rythmes scolaires
Pour consulter l'article paru dans Maire-Info du 6 décembre 2013, cliquez ici
Des écoles labellisées "développement durable"
Pour consulter l'article de Maire-Info et télécharger la circulaire, cliquez ici
Rythmes scolaires : le financement de la réforme prévu par trois textes
Pour consulter l'article paru sur le site "Le Courrier des Maires et des élus locaux", cliquez ici
Répartition des charges
La règlementation sur la répartition des charges scolaires entre commune de résidence et commune d'accueil est-elle applicable quand des parents veulent scolariser leur enfant dans une école proposant l'enseignement d'une langue régionale ?
Cliquez ici pour accéder à l'article sur le site de lagazette.fr.
Scolarisation hors commune de résidence
La scolarisation d'un enfant hors de sa commune, pour un motif tiré de l'inscription dans une filière bilingue, entre-t-elle dans les situations entraînant un financement obligatoire de la commune de résidence ?
Pour lire l'article paru dans La Gazette des Communes du 03/05/12, cliquez ici
